Un grimpeur-élagueur du Doubs est sommé de démonter avant le 1er juillet le logement écologique en bois qu’il s’est construit dans un arbre de son terrain à Cléron. Ce terrain étant en zone Natura 2000, toute construction y est interdite.
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© France 3 Franche-Comté – La cabane de Xavier Marmier à Cléron
Très chouette cette cabane !
Je penses que ce monsieur devrait utilisé la loi sur le domaine datant de 1917. Il pourra ensuite faire expertisé ça cabane comme élément constructif éphémère en bois sans fondation pour demandé un bail emphytéotique de 30, 50 ou 90 ans.
Concernant le tout à l’égout il peut proposer une garantis de recyclage de ces déchets en utilisant les lois environnementales en vigueur (cf : ministère de l’écologie). Il peut aussi faire valoir que ça cabane existera le temps de vie de l’arbre auquel elle s’est accroché.
Légalement c’est possible de faire cette cabane en oeuvre artistique.
J’espère qu’il a de bons avocats ingénieux et créatifs !!!